En bref pour tous
En bref pour tous
Personnes handicapées
15/12/2011 10:28
Guide Economie et Handicap
Depuis le 1er janvier 2010, les entreprises de plus de 20 salariés qui n’ont pas réalisé d’efforts en matière d’intégration de travailleurs handicapés, durant ces trois dernières années, sont soumises à une...
Combien de temps garder ses papiers?
12/12/2011 12:09
Immobilier
Titre de propriété: Tant que vous êtes propriétaire
Attestation de vente: 2 ans
Attestation de proprété: A vie
Cahier des charges (lotissement): Tant que vous êtes propriétaire
Règlement du lotissement: Tant que vous êtes propriétaire
Acte de servitude conventionnelle: Tant...
P.V.
11/12/2011 18:43
Infraction routière
Infraction pour stationnement illicite
Stationnement interdit:
Depuis le 1er août 2011, les contraventions les plus courantes, comme le non respect des règles de stationnement payant ou alterné, le stationnement empiétant sur un passage pièton, ou l'arrêt...
Agenda décembre 2011
11/12/2011 15:30
Salon du cheval à Paris: du 3 au 11 Villepinte (salon-cheval.com) Isabelle.
Salon piscine & spa à Paris: du 3 au 11 Porte de Versailles (salonpiscineparis.com) Fouade.
Salon nautique de Paris: du 3 au 11 Porte de...
Hausse de TVA en vue
11/12/2011 15:23
Selon le projet de loi de finances rectificative, dès le 1er janvier 2012 le taux réduit de TVA passerait de 5,50% à 7,00% sur tous les produits et les services, à l'exception des produits de première nécessité, dont l'alimentation. Sont ainsi actuellement concernés par cette hausse la...
Echange voiture contre bons de location
11/12/2011 15:13
Rent a Car lance une offre bien dans le temps: la reprise de votre véhicule en échange de bons de location de courte durée, valable 10 ans. Pour cela, vous devez vous rendre dans une agence Rent a Car afin de faire un état des lieux de votre voiture. Une offre de reprise, prenant en compte...
Les articles
11/12/2011 15:11
Déja 1 article pour Ekaterine, 1 article pour Lydie, 3 articles pour Déborah et 1 pour nous tous.
Bravo le Glode